ELODIE
BRUNEL
Avocat au Barreau de Marseille
DOMAINES DE COMPETENCES
DU CABINET
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le cabinet vous assiste, en conseil et en contentieux en droit des marques (dépôt, contrats de licence, de cession, accords de coexistence, audit, action en contrefaçon...), droit d’auteur (créations de salariés, architectes, contrats de licence, de cession, audit, action en contrefaçon), dessins et modèles.
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DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
Le cabinet vous assiste en matière de logiciels (contrats de conception et de maintenance de logiciel, conditions générales d’utilisation, que le logiciel soit accessible ou non en mode saas), RGPD (audit de données personnelles, contrat de sous-traitance…), site e-commerce (contrat de commande de site Internet, mentions légales, politique de confidentialité, conditions générales de vente et d’utilisation…)
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CONTRATS COMMERCIAUX
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Le cabinet vous conseille dans la rédaction et la négociation de Conditions Générales de Vente (CGV), contrat de distribution, contrat d’agent commercial, contrats de prestation de service, accords de confidentialité, contrats de sous-traitance…
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Me ELODIE BRUNEL
Avocat en droit de la propriété intellectuelle et en droit des affaires
Maître Brunel a exercé pendant presque dix années dans des sociétés d'avocats d'envergure nationale et internationale et a acquis une expérience en droit de la propriété intellectuelle et en droit des contrats.
Vous êtes chef d'entreprise, créateur de marque, auteur, artiste, éditeur...?
Maître Brunel vous conseille, vous accompagne et vous représente devant les tribunaux.
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MES ENGAGEMENTS
TRANSPARENCE
ECOUTE​
IMPLICATION
CONFIDENTIALITE